Nouvelles
Guides – Débroussaillage et abattage manuel
La Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) a procédé à des modifications mineures dans les guides d’abattage manuel et de débroussaillage afin …
Invitation – Sessions de consultation – Projet de règlement – Sécurité des machines
Le Conseil du patronat du Québec vous invite à participer à une rencontre de consultation concernant un projet de modifications du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) - …
Projet de modifications règlementaires – Protection des travailleurs à proximité de l’eau
Un projet de modifications du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) a été publié dans la Gazette officielle du Québec le 6 janvier dernier. Ce projet d…
Modifications règlementaires – Harmonisation nationale de certaines exigences en SST
Des modifications apportées aux règlements suivants sont parues la Gazette officielle du Québec le 2 septembre dernier et sont entrées en vigueur le 17 septembre 2020.
RèglementSujetArti…
Proposition de modifications au RSSTAF
Le Règlement modifiant le Règlement sur la santé et la sécurité dans les travaux d’aménagement forestier (RSSTAF) a paru le 30 septembre dernier dans la Gazette officielle du…
Modifications règlementaires – Harmonisation nationale de certaines exigences en SST
Des modifications apportées aux règlements suivants sont parues dans la Gazette officielle du Québec le 2 septembre 2020 et entreront en vigueur le 17 septembre 2020 :
Règlement sur la s…
Eau potable : modifications au RSST
Le projet de Règlement modifiant le Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) concernant l’eau potable a été publié le 5 août 2020 dans la Gazette officielle du Québec.
Obj…
Nouveaux projets de règlements
Les projets de règlement suivants touchant la santé et la sécurité du travail (SST) ont été publiés le 2 janvier 2020 dans la Gazette officielle du Québec.
1) Projets de règlement relati…
Projets de règlement sur le bruit
Les projets de règlement suivants ont été publiés le 6 novembre 2019
dans la Gazette officielle du Québec :
Projet de Règlement modifiant le Règlement sur la
santé et la sé…
Formation Secouriste en forêt 40 heures
Un projet pilote sur la formation « Secouriste en forêt 40 heures » a été mis en place afin de :
Permettre aux employeurs qui le souhaitent de former des secouristes en forêt 40 heures …