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Nouvelles

23 janvier 2020 |

Nouveaux projets de règlements

Les projets de règlement suivants touchant la santé et la sécurité du travail (SST) ont été publiés le 2 janvier 2020 dans la Gazette officielle du Québec. 1) Projets de règlement relatif à l’harmonisation de…

11 novembre 2019 |

Projets de règlement sur le bruit

Les projets de règlement suivants ont été publiés le 6 novembre 2019 dans la Gazette officielle du Québec : Projet de Règlement modifiant le Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) Le projet de Règlement…

Formation Secouriste en forêt 40 heures

Un projet pilote sur la formation « Secouriste en forêt 40 heures » a été mis en place afin de : Permettre aux employeurs qui le souhaitent de former des secouristes en forêt 40 heures parmi…

21 janvier 2019 |

Modifications règlementaires sur la protection contre les chutes

Des modifications en matière de protection contre les chutes ont récemment été apportées au Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST). Elles ont été publiées dans la Gazette officielle du Québec le 19…

30 octobre 2018 |

Travail en hauteur : modifications règlementaires

Des modifications en matière de travail en hauteur ont récemment été apportées au Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST). Échelles et escabeaux Les changements portant sur les échelles et escabeaux, en…

25 juillet 2018 |

Modifications règlementaires sur les échelles portatives et escabeaux

Les changements règlementaires, en vigueur depuis le 10 mai 2018, touchent onze articles du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST), soit les articles 25, 25.1, 26, 27, 28, 29, 30, 32,…

6 février 2018 |

Proposition de modifications au RSSTAF

Le Règlement modifiant le Règlement sur la santé et la sécurité dans les travaux d’aménagement forestier (RSSTAF) est paru le 10 janvier dernier dans la Gazette officielle du Québec pour commentaires. Les principales modifications proposées…