Nouvelles
Modifications règlementaires sur le bruit
Les normes d’exposition au bruit dans la règlementation sont à l’étude et sous révision depuis plusieurs années. Un premier projet de règlement a été publié, par la CNESST, le 6 novemb…
Projet de règlement modifiant le Code de sécurité pour les travaux de construction, le RSST et le RSST dans les mines
Le Règlement modifiant le Code de sécurité pour les travaux de construction, le Règlement sur la santé et la sécurité du travail et le Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans …
Projet de Règlement modifiant le Code de sécurité pour les travaux de construction (amiante)
Le Règlement modifiant le Code de sécurité pour les travaux de construction (taux d’empoussièrement d’amiante) a paru le 5 mai dernier dans la Gazette officielle du Québec&nb…
Projet de règlement modifiant le RSSTAF (PSPS)
Le Règlement modifiant le Règlement sur la santé et la sécurité dans les travaux d’aménagement forestier (RSSTAF) a paru le 5 mai dernier dans la Gazette officielle du Q…
Modifications règlementaires – Eau potable
Des modifications concernant l'eau potable ont récemment été apportées au Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST). Elles ont été publiées dans la Gazette officielle du Québe…
Guides – Débroussaillage et abattage manuel
La Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) a procédé à des modifications mineures dans les guides d’abattage manuel et de débroussaillage afin …
Invitation – Sessions de consultation – Projet de règlement – Sécurité des machines
Le Conseil du patronat du Québec vous invite à participer à une rencontre de consultation concernant un projet de modifications du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) - …
Projet de modifications règlementaires – Protection des travailleurs à proximité de l’eau
Un projet de modifications du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) a été publié dans la Gazette officielle du Québec le 6 janvier dernier. Ce projet d…
Modifications règlementaires – Harmonisation nationale de certaines exigences en SST
Des modifications apportées aux règlements suivants sont parues la Gazette officielle du Québec le 2 septembre dernier et sont entrées en vigueur le 17 septembre 2020.
RèglementSujetArti…
Proposition de modifications au RSSTAF
Le Règlement modifiant le Règlement sur la santé et la sécurité dans les travaux d’aménagement forestier (RSSTAF) a paru le 30 septembre dernier dans la Gazette officielle du…